Mentions légales et crédits

Date de publication : Juin 2018

PROPRIETE ET EXPLOITATION :

Bienvenue sur le site Internet www.meavanti.com

MEAVANTI est une marque déposée par NEW-TEAM S.A.S.
MEAVANTI est un dispositif médical de classe I, marquage CE.

Le présent site Internet est la propriété et est exploité par :
NEW-TEAM S.A.S
9 Impasse de Los Appares
31790 SAINT-JORY
FRANCE

S.A.S au capital de 39 444 €.
Siren 535263891
TVA intracommunautaire : FR44535263891
Code APE 32.50A

E-mail : contact@meavanti.com

Directeur de la publication : Leonarda SANCHEZ

Notre Service clients est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l’adresse suivante :
contact@meavanti.com

HEBERGEUR : DIGITAL NETWORK
Déclaration C.N.I.L. – Dispense

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION :

L’utilisation du site www.meavanti.com est soumise aux termes et conditions suivantes (« Conditions »). La S.A.S NEW-TEAM se réserve le droit de modifier périodiquement ces conditions. Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter les dites Conditions.
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser le Site internet www.meavanti.com. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur le Site de l’existence de Conditions Générales d’utilisation et de la nécessité d’en prendre connaissance préalablement à toute consultation du Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions. Si l’utilisateur n’acceptait pas ces Conditions, il ne serait pas autorisé à poursuivre la consultation et accéder au Site.

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La marque figurative représentant la S.A.S NEW-TEAM, toutes les autres marques et logos liés à la S.A.S NEW-TEAM, déposés ou non, affichés sur le site www.meavanti.com, sont et demeureront la propriété exclusive de la S.A.S NEW-TEAM. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de la S.A.S NEW-TEAM, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DU MEAVANTI SAS

INFORMATION GÉNÉRALES

NEW-TEAM SAS s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son Site.
Cette rubrique présente notre politique de protection de la vie privée. Elle vous renseigne sur vos droits sur le traitement des informations de navigation à l’occasion de votre visite sur notre site internet.

Navigation :
NEW-TEAM SAS n’analyse que les données globales de trafic concernant l’utilisation de son Site qui ne permettent pas l’identification des utilisateurs et ne constituent donc pas des données personnelles.

Quelles sont les informations collectées sur www.meavanti.com ?
Vous pouvez utiliser le site Internet www.meavanti.com sans fournir d’informations d’ordre personnel à NEW-TEAM SAS. Il vous sera toutefois nécessaire de fournir certaines informations, comme par exemple vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique, si vous décidez de demander des informations à NEW-TEAM SAS, notamment par l’intermédiaire de la rubrique « contact » ou lors d’un abonnement à la newsletter.

Les « données personnelles » font référence aux informations vous concernant que vous communiquez volontairement en remplissant un formulaire figurant sur le site, ou que le responsable du traitement collecte dans le cadre de votre navigation sur le site et qui, quelle qu’en soit la nature, lui permet de vous identifier, directement ou non.

Les données personnelles regroupent donc des données nominatives (telles que vos noms, coordonnées, photographies que vous communiquez) et des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre ordinateur (telles que les « cookies » ou « les adresses IP »). Nous vous précisons que les données d’identification électronique permettent d’identifier votre terminal de connexion ou les pages consultées sur le site au cours de votre navigation et sont généralement insuffisantes à elles seules pour vous identifier de manière nominative. Lorsque vous fournissez volontairement des données personnelles vous concernant, en particulier lorsqu’il s’agit de contenus multimédia (photographies, vidéos etc.), vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.

Conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables pour traiter des commandes sont signalées par un astérisque dans les pages du site. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services qui vous sont proposés.

Conservation des données recueillies :
Les informations fournies seront stockées chez « NEW-TEAM SAS ». Ces informations pourront être stockées chez NEW-TEAM SAS, mais ne sont pas destinées à être cédées à des tiers. La durée de conservation de vos informations personnelles est limitée strictement à la durée nécessaire à la finalité du traitement de données concerné, conformément aux lois et réglementations en vigueur. Vous pouvez également envoyer à tout moment un courrier électronique demandant à NEW-TEAM SAS de supprimer les informations personnelles vous concernant dès que votre demande aura été traitée.

DONNÉES PERSONNELLES CONCERNÉES
• Identité : civilité, nom, prénom(s), adresses de livraison et de facturation, code postal, ville, pays, numéro de téléphone fixe et/ou mobile, adresses de courrier électronique, date de naissance, société, (peut être conservée aux fins de preuve de l’exercice d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition ou pour répondre à une obligation légale).
• Données relatives au suivi de la relation commerciale
• Données nécessaires à la réalisation d’actions marketing telles que l’envoi de newsletter, la prospection, l’étude, la promotion commerciale…

Réception d’informations par courrier électronique :
NEW-TEAM SAS vous donne aussi la possibilité de recevoir par courrier électronique des informations susceptibles de vous intéresser… Si vous ne désirez pas recevoir ces informations par courrier électronique, vous pouvez choisir à tout moment de ne plus recevoir les communications ultérieures en contactant notre Service client par courrier électronique à l’adresse : contact@meavanti.com

Comment sont utilisées les Informations que vous fournissez sur www.meavanti.com ?
NEW-TEAM SAS peut communiquer les informations que vous lui avez fournies si elle estime de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter le droit en vigueur, une assignation ou toute autre procédure juridique. À titre d’exemple, NEW-TEAM SAS peut divulguer les informations nécessaires pour identifier ou contacter une personne ou encore intenter une action juridique contre une personne ou une entité susceptibles de violer les Conditions Générales d’Utilisation de www.meavanti.com ou susceptibles de causer un préjudice ou de perturber d’autres utilisateurs du site Internet www.meavanti.com. Dans l’éventualité où NEW-TEAM SAS, ou tout ou partie de leurs actifs seraient acquis par un tiers, la liste de prospects ou clients du NEW-TEAM SAS peut être incluse dans les actifs cédés.

Témoins de connexion (Cookies)
NEW-TEAM SAS se réserve le droit d’utiliser des témoins de connexions (Cookies) ou systèmes similaires sur le site Internet www.meavanti.com pour faciliter la navigation sur ce site et personnaliser les informations qui y apparaissent. NEW-TEAM SAS se réserve également le droit d’utiliser des témoins de connexion (Cookies) et des systèmes similaires pour collecter des informations sur les utilisateurs du site Internet www.meavanti.com, comme l’adresse IP, le type de navigateur Internet et le système d’exploitation utilisés et/ou les pages du site Internet visitées par un utilisateur, à des fins statistiques ou de sécurité. NEW-TEAM SAS peut collecter ces informations afin de contrôler l’utilisation du site Internet www.meavanti.com et en améliorer certains aspects.

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La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les témoins de connexion (Cookies), mais ils peuvent aussi être configurés pour ne pas les accepter ou pour indiquer les envois de témoins de connexion (Cookies). Nous vous recommandons de ne pas désactiver cette fonction, car cela vous empêcherait de passer librement de page en page et de bénéficier de toutes les spécificités du site Internet www.meavanti.com.

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UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que vous communiquez sur le site permettent au responsable du traitement de :
• traiter vos questions ou demandes d’informations ;
• vous transmettre la newsletter à laquelle vous vous êtes abonné(e) ;
• vous informer sur les produits, promotions et événements ;
• vous proposer de participer à des sondages ou à des enquêtes de satisfaction ;
• vous adresser, sous réserve de votre accord, des messages à caractère publicitaire ou de prospection commerciale.

Vos données font l’objet de traitements informatiques permettant la gestion de la relation client, ainsi que la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Le responsable du traitement ne transmet vos données personnelles à un tiers que :
• lorsque le responsable du traitement doit partager ces informations avec ses distributeurs, prestataires et notamment ses prestataires techniques pour vous fournir le service que vous avez demandé (par exemple l’envoi de la newsletter) ;
• lorsque le responsable du traitement reçoit la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur.

Le responsable du traitement fait ses meilleurs efforts pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées lors de leur transmission aux personnes précitées.

Liens et partenaires :
Le site Internet www.meavanti.com peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. NEW-TEAM SAS n’a aucun contrôle sur le contenu, la politique de confidentialité et de protection des données personnelles ou les actions de ces sites Internet. L’utilisation des informations que vous pouvez fournir à des tiers sur d’autres sites ou que ces tiers peuvent collecter sur d’autres sites Internet n’est pas régie par la présente Politique de Confidentialité. Vous devez examiner attentivement la politique de confidentialité et de protection des données personnelles des sites Internet tiers et contacter les éditeurs de ces sites en cas de questions sur la manière dont ils utilisent les informations vous concernant. NEW-TEAM SAS ne peut être tenue responsable pour aucun tiers, pour ses affiliés ou ses agents qui n’utiliseraient pas les informations vous concernant conformément à la politique de confidentialité de ce tiers ou conformément à toute obligation contractuelle ou légale à laquelle ce tiers, ses affiliés ou agents peuvent être soumis.

Sécurité :
NEW-TEAM SAS a mis en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les informations personnelles que vous fournissez contre les accès et utilisations non autorisés. Veuillez être conscient, toutefois, qu’aucune transmission de données sur Internet n’est sécurisée à 100 % et que toutes les informations communiquées en ligne peuvent être potentiellement interceptées et utilisées par d’autres personnes que le destinataire souhaité.

Seuls les personnels habilités des services commercial, technique et informatique (ainsi que leurs responsables hiérarchiques) peuvent avoir accès à vos données personnelles. Le personnel habilité des sous-traitants peut aussi y avoir accès dès lors que le contrat signé entre les sous-traitants et le responsable du traitement fait mention des obligations en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données (article 35 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée) et précise notamment les objectifs de sécurité devant être atteints.

Nous prenons toutes les précautions pour préserver la sécurité de vos données afin, notamment, d’empêcher leur divulgation à des tiers non-autorisés. A ce titre, le responsable du traitement met en place toutes les mesures nécessaires à la sécurisation de ses dispositifs informatiques. Dans l’hypothèse où vos données font l’objet du transfert auprès de sous-traitants (notamment pour leur hébergement), le responsable du traitement veille à ce que ces derniers présentent un niveau de sécurité conforme aux standards requis et aux exigences réglementaires.

Vos données peuvent, notamment en raison de la sous-traitance partielle du traitement, faire l’objet d’un transfert en dehors de l’union Européenne. Dans cette hypothèse, le responsable du traitement veille à ce que ce transfert respecte le cadre légal : transfert vers un pays assurant un niveau de protection suffisant, signature de clauses contractuelles émises par la Commission Européenne ou, pour un prestataire établi aux Etats-Unis, vérification de son adhésion préalable au cadre juridique « Privacy Shield ».

Modifications et mises à jour de la Politique de Confidentialité :
En utilisant le site Internet www.meavanti.com, vous acceptez la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations de la manière décrite dans cette Politique de Confidentialité. Cette Politique de Confidentialité traduit les pratiques professionnelles en vigueur au sein du NEW-TEAM SAS, elle peut être modifiée et mise à jour. En cas de modification ou de mise à jour, la Politique de Confidentialité révisée sera mise en ligne sur le site Internet www.meavanti.com, avec mention de la dernière date de mise à jour. Veuillez vérifier régulièrement le site Internet www.meavanti.com pour rester informé de tout changement ou mise à jour de la Politique de Confidentialité et des pratiques de NEW-TEAM SAS. Si vous autorisez NEW-TEAM SAS à conserver dans sa base de données de clients ou prospects les informations confidentielles que vous fournissez par l’intermédiaire des formulaires contact du Site www.meavanti.Com, et que NEW-TEAM SAS a l’intention de divulguer ces informations à des tiers d’une manière qui ne figure pas dans cette Politique de Confidentialité, NEW-TEAM SAS vous en avertira par écrit et vous fournira la possibilité de refuser tout autre usage ou divulgation de vos informations personnelles.

Modifications et accès à vos informations personnelles :
Conformément aux dispositions des articles 38, 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, ainsi qu’un droit d’opposition à leurs traitements.
Vous pouvez demander à NEW-TEAM SAS de corriger, de mettre à jour, ou de supprimer les informations que vous avez fournies à NEW-TEAM SAS en contactant par mail à l’adresse : contact@meavanti.com

S’il y a lieu, vous devez vous assurer de fournir à NEW-TEAM SAS les mises à jour ou changements des informations vous concernant, y compris notamment celles relatives à votre adresse postale et/ou électronique afin de nous permettre de répondre à vos demandes à la bonne adresse et de vous contacter au sujet de celle-ci en cas de nécessité. NEW-TEAM SAS peut également conserver pour des besoins d’archivage des copies des communications avec les utilisateurs du site Internet www.meavanti.com et toute réponse aux questions ou commentaires envoyée aux utilisateurs par nos services.

La modification ou la suppression des données personnelles interviendra dans un délai raisonnable à compter de la réception de votre demande par notre service client.

Pour vous désabonner de la newsletter ou des messages électroniques à caractère promotionnel, il vous suffit de cliquer sur le lien de désabonnement situé en bas de l’email. Attention, cette demande n’est vraiment prise en compte que si un message vous le confirme.
Les données à caractère personnel relatives aux clients ne sont pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
Toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation).

Les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale (dernier achat ou dernier contact émanant du client).

Les données à caractère personnel relatives à un prospect non client peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect (par exemple, une demande de documentation ou un clic sur un lien hypertexte contenu dans un courriel).

Au terme de ce délai de trois ans, le responsable du traitement pourra reprendre contact avec la personne concernée afin de savoir si elle souhaite continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive et explicite de la personne, les données seront supprimées ou archivées conformément aux dispositions en vigueur, et notamment celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.

En cas d’exercice du droit d’opposition, ces données peuvent être archivées pendant le délai de prescription prévu à l’article 8 du code de procédure pénale (soit trois ans).
Concernant les statistiques de mesure d’audience, les informations stockées dans le terminal des utilisateurs (cookies), ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité, ne seront pas conservées au-delà de treize mois.

Limitation de responsabilité :
En aucun cas NEW-TEAM SAS ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d’exploitation, perte de profit ou de chance résultant de la navigation sur le site www.meavanti.com

Nous contacter :
En cas de questions sur la Politique de Confidentialité et les pratiques du NEW-TEAM SAS en matière de protection des données personnelles, n’hésitez pas à contacter notre Service clients par courrier électronique à ou en écrivant à :

NEW-TEAM SAS
9 Impasse de Los Appares
31790 SAINT-JORY
FRANCE
E-mail : contact@meavanti.com

Si, malgré tous nos efforts, vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, sachez que vous avez la possibilité de saisir la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/agir

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SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

La Politique de Confidentialité du site www.meavanti.com (voir « Politique de Confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à NEW-TEAM SAS par le biais de formulaire contact sur ce site. NEW-TEAM SAS peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.
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